Éditeur du site
Le site The Pattern Market est édité par The Pattern Market, entreprise individuelle (micro-entreprise), immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro SIRET 538 676 800 00047, domiciliée à Versailles (78), France.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication : Vincent Thomas.
Contact : contact@thepatternmarket.com. L'adresse postale complète de l'éditeur est communiquée sur simple demande écrite à cette adresse, notamment aux autorités judiciaires.
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
La base de données et les services backend sont opérés via Lovable Cloud, qui s'appuie sur Supabase (Supabase Inc., Singapour).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, logos, marques, code, base de données, identité visuelle) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation expresse est interdite.
Les patrons numériques mis en vente restent la propriété intellectuelle exclusive de leurs auteurs. The Pattern Market agit en tant qu'intermédiaire technique.
Crédits
Conception et développement : The Pattern Market. Photographies : les créateurs respectifs sauf mention contraire.
